Compte rendu du 3 octobre 2011

Modification des statuts du syndicat des ponts...


Compte rendu du 3 octobre 2011

  • Modification des statuts du syndicat des ponts
  • Groupement de commande avec la CCVSA pour l'accessibilité des bâtiments communaux
  • Fixation de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
  • Remboursement de frais à l'EHPAD.
  • Le point sur la rentrée scolaire
  • Le point sur le personnel communal
  • Le point sur les travaux de voirie
  • Bibliothèque

 

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